L’aléa est un élément clé dans le système assurantiel alors qu’il n’est jamais mentionné en tant que tel.
La jurisprudence reste nourrie au sujet de l’absence d’aléa lors de la souscription du contrat d’assurance (C. Cass., Civ.3ème, 20 Juin 2019, n° 17-26383), ou encore durant l’exécution de celui-ci.
Le rejet de la prise en charge des préjudices intentionnellement causés est un autre terrain de prédilection de l’aléa.
Cette exclusion est d’abord appréhendée sur le terrain au travers de l’article L. 113-1 du Code des assurances :
« Les pertes et les dommages occasionnés par des cas fortuits ou causés par la faute de l’assuré sont à la charge de l’assureur, sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police.… Lire la suite